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Marques déposées par la société CHABUEL Michel
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GROUPE ACCORDANCE L'ACCORD DANS LA CONFIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ACCORDANCE L'ACCORD DANS LA CONFIANCE
CHABUEL Michel

Numéro de dépôt :
97665942
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque GROUPE ACCORDANCE L'ACCORD DANS LA CONFIANCE

Déposée le 21 février 1997 par la société CHABUEL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE ACCORDANCE L'ACCORD DANS LA CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la société CHABUEL Michel domicilié(e) "Groupe Accordance" en cours d'immatriculation dont le siège est 37, rue de la Pie, 35400 ST MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 995 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEGES SYSTEM - France.

La marque GROUPE ACCORDANCE L'ACCORD DANS LA CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ACCORDANCE L'ACCORD DANS LA CONFIANCE est expirée depuis le 21 février 2007.

CHABUEL Michel a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE CONCORDANCE LE PRET A EQUIPER , SIEGES SYSTEM


CHABUEL Michel - "Groupe Accordance" en cours d'immatriculation dont le siège est 37, rue de la Pie, 35400 ST MALO - France - SIREN 410995732


SIEGES SYSTEM - France


Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238197 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Cuirs et imitations. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, matières plastiques, métal. Stores en matières textiles non-tissés (textiles). Tissus d'ameublement

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).